法律声明

MENTIONS LÉGALES

Dernière mise à jour : 8 mars 2026

1. ÉDITEUR DU SITE

Nom du site : SEBAO
URL : sebao-2.myshopify.com
Nature : Site vitrine de présentation d'œuvres d'art

Directeur de publication : SEBAO

2. HÉBERGEMENT

Hébergeur : Shopify Inc.
Adresse : 151 O'Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada
Site web : www.shopify.com

3. GESTION DES COMMANDES

SEBAO est un site vitrine uniquement.

Toutes les commandes et transactions commerciales sont gérées par :

Galerie HORIZON WORLD ART
Site web : www.horizonworldart.com

Pour toute commande, retour ou réclamation, veuillez contacter directement la galerie HORIZON WORLD ART.

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

4.1 Contenu du site

L'ensemble du contenu du site SEBAO (textes, images, photographies, graphismes, logos, vidéos, structure du site) est protégé par le droit d'auteur et appartient à SEBAO et/ou à la galerie HORIZON WORLD ART.

4.2 Œuvres d'art

Les œuvres d'art présentées sur ce site sont des créations originales protégées par le droit d'auteur. Toute reproduction, même partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.

4.3 Utilisation

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

5. DONNÉES PERSONNELLES

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.

Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Confidentialité.

Responsable du traitement : SEBAO (pour le site vitrine)

Pour les données liées aux commandes : Galerie HORIZON WORLD ART (consultez leur politique de confidentialité sur www.horizonworldart.com)

6. COOKIES

Le site SEBAO utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et analyser le trafic. Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Confidentialité.

7. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

7.1 Contenu du site vitrine

SEBAO s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur les œuvres d'art présentées, mais ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations.

7.2 Disponibilité

SEBAO ne garantit pas la disponibilité continue du site et ne peut être tenu responsable des interruptions de service.

7.3 Transactions commerciales

SEBAO décline toute responsabilité concernant :

Les transactions effectuées sur www.horizonworldart.com
Les litiges relatifs aux commandes, paiements ou livraisons
La qualité, la conformité ou la disponibilité des œuvres

Ces aspects relèvent de la responsabilité exclusive de la galerie HORIZON WORLD ART.

8. LIENS HYPERTEXTES

Le site SEBAO peut contenir des liens vers des sites externes, notamment www.horizonworldart.com. SEBAO n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.